Qu’une commission santé sécurité et conditions de travail (CSSCT) soit mise en place ou non, le CSE dispose d’attributions proches de l’ancien CHSCT dans le domaine SSCT et il incombe au président du CSE de s’assurer que ses missions sont exercées conformément à la réglementation.
Le respect des attributions SSCT du CSE s’impose d’autant plus que l’obligation de sécurité de l’employeur et le risque d’une faute inexcusable imposent une mise en œuvre rigoureuse et effective des règles de sécurité : un dialogue sur le terrain avec les salariés et leurs représentants au sein du CSE doit y contribuer.
Dès lors, cette formation vise autant à apporter au dirigeant les clés pour mettre en œuvre une politique de prévention adaptée et efficace qu’à animer le volet SSCT du CSE ; son contenu pourra également être très utile à des responsable QSE.
Aussi, le programme proposé, en complément (ou séparément) de la formation « Présider le CSE », a pour objectif de permettre à tout président de CSE d’aborder la thématique SSCT de manière pragmatique et efficace avec les élus pour optimiser la politique de prévention de l’entreprise.
